Reproduction et distribution
de documents issus de DiabSurf

Reproduction

• L'impression des pages du site DiabSurf est autorisée pour un usage exclusivement personnel.

• Le téléchargement du site DiabSurf, ou d'une partie du site, est autorisé sous réserve que les fichiers obtenus soient destinés à un usage exclusivement personnel.

Comment imprimer ?

• Les pages de DiabSurf sont situées dans des cadres (frames).

• Pour imprimer le texte d'un cadre, il faut d'abord sélectionner ce cadre en cliquant dans le texte à imprimer, puis choisir le menu «Imprimer» de votre navigateur, ce qui fait apparaître une fenêtre de paramétrage où il faut choisir «Imprimer le cadre» si cette option n'est pas active par défaut.

• Avec certains navigateurs il est possible de faire apparaître la fenêtre de paramétrage en cliquant de façon prolongée dans le texte à imprimer avec le bouton droit de la souris.

Distribution

• La distribution de copies imprimées des pages du site DiabSurf est autorisée sous réserve que chacune des conditions suivantes soit respectée :

1) Toute distribution doit être faite gratuitement.

2) Toute page distribuée doit être reproduite intégralement, du logo DiabSurf de haut de page à la mention du copyright de pied de page.

3) Tout document distribué doit comporter la page de garde que vous trouverez ici. La page de garde doit occuper la première page du document à distribuer. Il suffit d'imprimer la page de garde et de l'agrafer ou de la relier à celles que vous désirez distribuer.

4) Tout document distribué doit être réservé à un usage exclusivement personnel.

• La distribution des fichiers informatiques du site est autorisée sous réserve que ces fichiers ne soient pas modifiés, et soient destinés à un usage exclusivement personnel.

Limitations

• Toutes autres formes de reproduction ou de distribution sont strictement interdites sans l'autorisation de DiabSurf.

• Pour toute reproduction non autorisée, les dispositions de la loi sur les droits d'auteur seront appliquées.